Conditions générales de vente applicables au 29/12/2022 :
Moyens de paiement :
Tous nos prix sont indiqués en TTC
Vous avez la possibilité de payer votre commande soit par :
- CB
- Paypal
- virement bancaire
- ou par chèque à l'ordre de "ROSE VERMEIL" à envoyer à l'adresse suivante :
ROSE VERMEIL, 2 rue jules ferrier, 42140 Chazelles sur Lyon (commande validée sous réserve de bon encaissement du chèque)
Tous nos moyens de paiement sont sécurisés.
• Le prix:
Les prix de vente sont indiqués pour chacun des articles en euros et s'entendent toutes taxes comprises. Les prix sont indicatifs, ils peuvent évoluer à tout moment et aucune erreur technique et/ou typographique ne pourra donner droit à réclamation de la part du client ni ne saurait engager Rose vermeil.
Les Frais de port ne sont pas inclus dans le prix de vente de nos articles pour toute livraison en France Métropolitaine et pour toutes autres destinations.
Aucun retour, échange ni aucun remboursement ne sera effectué sur toutes les commandes du fait de leur caractère de fabrication sur mesure, et/ou personnalisées, conformément à l'article L 121-20-2 du code de la consommation en vigueur.
• La livraison :
Les délais de livraison sont donnés à titre indicatif, ni la poste ni Mondial Relay ne garantissent leur délais de livraison.
DÉLAI DE FABRICATION DE 3 à 5 SEMAINES SELON LA PÉRIODE (notamment les fêtes de Noel).
Elle sera effectuée selon votre choix :
soit, par La Poste en mode Colissimo suivi 48h remise sans signature pour la France Métropolitaine, et en mode colissimo DOM-TOM et colissimo international.
soit, par la Poste en lettre suivie pour les petits envois tels que barrettes, serre-tête et couronne.
soit via Mondial relay avec retrait en point relais pour les envois en France et certains pays Européens (Allemagne, Espagne, Belgique, Luxembourg...)
Concernant les envois à l'international, Rose vermeil se dégage de toute responsabilité concernant l'application d'éventuels droits de douanes demandés par le pays du destinataire.
Nous tenons à vous informer qu'il est possible que la livraison subisse du retard ou que le colis s'égare.
Dans ce cas nous nous engageons à mettre tout en oeuvre afin de pouvoir localiser et/ou retrouver le colis, grâce à son n° de suivi (qui vous sera d'ailleurs communiqué par e-mail lors de sa prise en charge au service Colissimo, chez La poste ou Mondial relay.)
Nous nous dégageons de toute responsabilité financière en cas de retard de livraison du colis du fait du transporteur principalement en cas de perte du colis, de force majeure ou d'événements exceptionnels tels que catastrophe naturelle, intempéries, grèves, etc.
Divers :
Les photos sont non contractuelles, il est possible que les couleurs des tulles diffèrent légèrement en fonction des bains de coloration et, en fonction d’éventuels filtres utilisés sur les images par les clientes.
Nos créations étant entièrement réalisées à la main, il est possible qu'il y ait de légères variations d'un produit à l'autre, chaque création est UNIQUE.
• Informations nominatives :
Conformément à la loi informatique et libertés n78-17 du 6 janvier 1978 et ses décrets d'application, le client dispose d'un droit d'accès, de modification, et de suppression des données le concernant. '' Rose vermeil'' a procédé à la déclaration du fichier comprenant des données nominatives auprès de la CNIL, Commission Nationale Informatique et Libertés, sous le N° 1496700.
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L'achat d'un article auprès de la boutique Rose Vermeil vaut acceptation des présentes conditions de ventes.